Déposée le 13 janvier 1989 par la Société Anonyme (SA) DIAMANTINE S.G.C.F
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TRAFICLINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DIAMANTINE S.G.C.F domicilié(e) Avenue Pierre Troubat, 03100 MONTLUCON. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHANET Jacques. - France.
La marque TRAFICLINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1508659.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DIAMANTINE S.G.C.F. SA - Avenue Pierre Troubat, 03100 MONTLUCON. - France
CHANET Jacques. - France
Inscription le 11 janvier 1996 - Transmission de propriété n°195731 - Publication au BOPI 1996-01-11
Couleurs, vernis, laques;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants;résines naturelles à l'état brut;métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits en matières plastiques mi-ouvrés;matières à calfeutrer, à étouper et à isoler;tuyaux flexibles non métalliques.Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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